Un projet de recherche peut débuter une fois qu'il est autorisé mais l'encadrement se poursuit et plusieurs responsabilités incombent à l'équipe de recherche. Le CÉR est tenu de maintenir un suivi continu du projet et doit être informé de tout changement apporté au projet ou déviation du protocole. Les chercheurs doivent soumettre des rapports concernant la progression de leur projet ainsi qu'un rapport final. Ils seront également approchés afin de partager les résultats qu'ils auront obtenu. Toutes ces étapes vous sont présentées dans la présente section.
Trajectoire d'un projet de recherche depuis son élaboration
jusqu'au transfert des connaissances produites
Étapes suivant l'autorisation d'un projet de recherche
Cliquez chaque étape pour plus d'information
La réalisation d’un projet de recherche, une fois autorisée, incombe entièrement à l’équipe de recherche. C’est au chercheur principal de voir à entrer en contact avec les partenaires de Santé Québec Ouest-de-l'Île-de-Montréal - Universitaire (au besoin, consulter la liste des évaluateurs de la convenance qui sont en même temps les points de contact concernant la recherche) et les unités de service s’il y a lieu. L’USER demeure toutefois disponible pour venir en aide aux équipes de recherche à tout moment.
Plus d'information à venir.
Si le projet est une banque ou une biobanque, le cadre de gestion soumis au CÉR et approuvé par celui-ci doit être scrupuleusement respecté. Si le projet alimente une banque ou une biobanque, son cadre de gestion doit être suivi. Pour plus d'informations, veuillez consulter les Lignes directrices sur les banques de données et/ou de matériel biologique constituées à des fins de recherche à la section Documents du cadre réglementaire.
La liste des participants et certaines informations à leur sujet doivent être constamment mises à jour suivant des conditions dictées par le cadre de référence ministériel. Les règles concernant cette liste sont présentées dans la Procédure d’identification des participants de recherche à des fins de protection à la section Documents du cadre réglementaire.
La conservation et la destruction des données doivent respecter les standards en la matières. À cet effet, un calendrier de conservation a été préparé spécifiquement pour les données de la recherche et peut être consulté à la section Documents du cadre réglementaire. Veillez à le respecter.
Veuillez consulter la section Règles applicables aux renseignements personnels et données de recherche (à venir) pour plus d'information concernant les règles à respecter en matière de données de recherche.
Plus d'information à venir.
Les chercheurs ont la responsabilité de respecter les conditions d'utilisation des fonds. Certains documents sont disponibles à ce sujet à la section Documents du cadre réglementaire.
Plus d'information à venir.
Le chercheur a la responsabilité d’aviser le CÉR de toute modification qu’il désire apporter au protocole, des déviations, et des effets indésirables graves auprès des participants, autrement, il encourt d’être soumis à une évaluation pour manquement à la conduite responsable.
Les modifications, qu’il s’agisse de l’ajout de participants, d’un changement d’annonce de recrutement, du retrait d’un co-chercheur, etc., doivent être notifiées au CÉR à l’aide du formulaire F1 dans Nagano. Les règles présentées dans le MON-CER 404-002 à la section Documents du cadre réglementaire sous 'ÉTHIQUE' seront appliquées.
La modification est généralement examinée en délégué, mais pourrait être à l’ordre du jour d’une réunion plénière du CÉR si la modification change le niveau de risque pour les participants.
La demande est soumise à un examen de convenance accélérée si la modification affecte les modalités de participation de Santé Québec Ouest-de-l'Île-de-Montréal - Universitaire comme par exemple l’ajout d’une installation au projet ou l'augmentation du nombre de participants. Le chercheur sera avisé le cas échéant. Une nouvelle lettre d’autorisation n’est pas émise lorsque la convenance est approuvée mais si le chercheur en nécessite une ou désire une mise à jour de la lettre d'autorisation, il doit en faire la demande auprès de recherche.comtl@ssss.gouv.qc.ca.
Au-delà des modifications apportées au protocole, les choses suivantes doivent être rapportées au CÉR:
Plus d'information à venir.
Voir le MON-CER 404-002 à la section Documents du cadre réglementaire sous 'ÉTHIQUE'
Plus d'information à venir.
Voir le MON-CER 404-002 à la section Documents du cadre réglementaire sous 'ÉTHIQUE'.
Plus d'information à venir.
Voir le MON-CER 105B-002 à la section Documents du cadre réglementaire sous 'ÉTHIQUE'.
Les approbations éthiques ont une durée limitée, généralement une année. Pour poursuivre le projet au-delà de cette période, il faut déposer un rapport annuel et renouveler l'approbation éthique. Le dépôt de ces rapports, loin de n’être qu’une simple mesure administrative, est un processus permettant au CÉR de s’assurer que la progression du projet respecte les attentes fixées par le CÉR, qu'aucun enjeu n'a été rencontré, et que les approbations éthique et scientifique peuvent être renouvelées.
La demande de renouvellement se fait à l'aide du formulaire F9 dans Nagano et la procédure à suivre est décrite dans le MON-CER 405-002 à la section Documents du cadre réglementaire sous 'ÉTHIQUE'. Le moment idéal pour soumettre la demande est un mois avant la fin de l’approbation éthique du projet.
Le F9 doit être adéquatement complété et être cohérent avec le F9 de l’année antérieure afin d’éviter des délais de traitement inutiles. Les chiffres concernant le recrutement doivent également être cohérents entre eux.
Deux messages de rappel sont envoyés au chercheur principal, mais c’est ce dernier qui a la responsabilité de veiller au renouvellement de ses projets. Il est important de rappeler que dans certains cas, les notifications peuvent être captées comme des pourriels mais ceci ne peut justifier le retard d'un renouvellement. Voir le mémo à ce sujet pour plus d'information.
Tout projet qui n’a pas été renouvelé avant la date de la fin de l’approbation éthique doit automatiquement être interrompu, ce qui signifie que les activités de recherche doivent cesser à cette date. Une lettre est envoyée au chercheur à cet égard. Une copie conforme de la lettre est également acheminée au centre de recherche d’affiliation du chercheur, les évaluateurs de la convenance et le gestionnaire du budget.
Le chercheur principal ferme officiellement son projet lorsque celui-ci est terminé à l'aide du formulaire F10 de Nagano en vertu du MON-CER 407-002 à la section Documents du cadre réglementaire sous 'ÉTHIQUE'.
Tout comme le renouvellement de l’approbation éthique, la fermeture d’un projet n’est pas une simple mesure administrative mais plutôt un rapport qui permet au CÉR de prendre connaissance des activités ayant été réalisées dans le cadre du projet depuis son dernier renouvellement ou de son autorisation initiale.
Si un projet n’est toujours pas fermé une fois l’approbation éthique échue, le projet est interrompu et le chercheur ne peut plus soumettre de nouveau projet entretemps à moins d'avoir une justification acceptable aux yeux du CÉR.
Si le CÉR en vient à devoir fermer le projet lui-même après plusieurs mois parce que le chercheur ne donne pas suite aux demandes du CÉR, le CÉR pourrait demander des explications au chercheur lors de la soumission d’un nouveau projet.
Un plan de transfert des connaissances est rédigé dans le F11. Si ce plan implique la participation du service Tc-Inno, prenez contact avec eux afin de mettre en branle le plan.
Vous pourriez être approché pour produire un résumé de vos résultats, à partir d'un formulaire (à venir) ou en faire une présentation pour les unités et départements ayant participé au projet. Ce geste est une marque de respect et de remerciement pour le temps que les participants auront consacré au projet. Il aide à mettre en valeur le projet et la pertinence de participer à de la recherche.
Le centre de recherche Douglas adhère à cinq principes directeurs pour une science ouverte et veille à leur mise en œuvre. Pour en savoir davantage, veuillez consulter leur page web à Science ouverte au Douglas.
