La réalisation d’activités de recherche auprès de l'humain, tant clinique que fondamentale, requiert un encadrement réglementaire rigoureux afin de promouvoir et de se conformer aux bonnes pratiques en recherche. Le cadre réglementaire de la recherche de Santé Québec Ouest-de-l'Île-de-Montréal - Universitaire est constitué de règlements, de politiques, de modes opératoires normalisés, de lignes directrices et de procédures visant à établir des standards qui contribuent à l'excellence de la recherche. Ces documents sont tous conformes aux cadres de référence dictés par les lois, les gouvernements, les organismes subventionnaires, l’université McGill, et les partenaires stratégiques. 

Toute personne menant des activités de recherche au sein de Santé Québec Ouest-de-l'Île-de-Montréal - Universitaire doit s’inscrire en conformité avec l’ensemble de son cadre réglementaire. Le chercheur responsable d’un projet de recherche a également l’obligation de le faire respecter auprès de son personnel et de ses étudiants. Les règles du cadre sont présentées dans le présent site web, à travers trois volets selon qu'elles s'appliquent aux chercheurs, aux projets ou aux renseignement et données de recherche. Les documents constituant le cadre se trouvent dans la section Documents du cadre réglementaire.

La réglementation applicables aux chercheurs et à leurs équipes

Cette réglementation rassemble toutes les mesures mises en place afin d'assurer que les chercheurs et leurs équipes détiennent les compétences requises pour réaliser de la recherche éthique et de qualité dans le respect des plus hauts standards d'intégrité scientifique et de conduite responsable. Elle couvre tous les enjeux relatifs aux conflits d'intérêts et à l'obtention de privilège de recherche.

La réglementation applicables aux projets de recherche

Cette réglementation rassemble toutes les mesures de la triple évaluation dictées par le cadre de référence ministériel et élaborées en vue de s'assurer que la recherche qui se fait au sein de Santé Québec Ouest-de-l'Île-de-Montréal - Universitaire 1) est scientifiquement valide et pertinente, 2) est éthique en tous points et respecte la dignité, la protection et les droits des participants; et 3) fait l'objet d'évaluations des aspects opérationnels, financiers, contractuelles, de risque, et de faisabilité dont anté Québec Ouest-de-l'Île-de-Montréal - Universitaire a besoin pour déterminer son intérêt et sa capacité à participer au projet de recherche. Un projet ne peut débuter qu'une fois ces trois évaluations terminées et positives. L'encadrement se poursuit suite à l'autorisation des projets par l'application d'autres règles veillant à la conformité des pratiques lors de la réalisation des projets de recherche.

La réglementation applicables aux renseignements personnels et aux données de recherche